Textes officiels de l'UEMOA

Annexe à la Directive n° 06/2002/CM/UEMOA Liste commune de médicaments, produits pharmaceutiques, matériels et produits spécialisés pour les activités médicales exonérés de la TVA

CODE PRODUIT

LIBELLE PRODUIT

28.01.20.00.00

- Iode

29.18.22.00.00

Acides O – acétylsalicylique, ses sels et ses esters.

29.30.40.00.00

Méthionine

29.32.21.00.00

Coumarine, méthylcoumarines et éthyl-coumarines

29.36

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites...

29.36.10.00.00

- Provitamines non mélangées

29.36.21.00.00

-- Vitamines A et leurs dérivés

29.36.22.00.00

-- Vitamines B1 et leurs dérivés

29.36.23.00.00

-- Vitamines B2 et leurs dérivés

29.36.24.00.00

-- Acides D ou DL pantothénique (Vitamines B3 ou B5) et ses dérivés

29.36.25.00.00

-- Vitamines B6 et leurs dérivés

29.36.26.00.00

-- Vitamines B12 et leurs dérivés

29.36.27.00.00

-- Vitamines C et leurs dérivés

29.36.28.00.00

-- Vitamines E et leurs dérivés

29.36.29.00.00

-- Autres Vitamines et leurs dérivés

29.36.90.00.00

- Autres, y compris les concentrats naturels

29.37.10.00.00

- Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et leurs dérivés

- Hormones corticosurrénales et leurs dérivés :

29.37.21.00.00

--Cortisone,hydrocortisone,prednisone(déhydrocortisone)etprednisolone (déhydrohydrocortisone).

29.37.22.00.00

-- Dérivés halogènes des hormones cortico surrénales

29.37.29.00.00

-- Autres

- Autres hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

29.37.91.00.00

-- Insuline et ses sels

29.37.92.00.00

-- Oestrogènes et progestogènes

29.38.10.00.00

-- Rutoside (rutine) et ses dérivés

29.39.10.00.00

-- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés ; sels de ces produits

- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés ; sels de ces produits:

29.39.21.00.00

-- Quinine et ses sels

29.39.30.00.00

-- Caféine et ses sels

- Ephédrines et leurs sels

29.39.41.00.00

-- Ephédrines et sels

29.39.42.00.00

-- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels

29.39.50.00.00

- Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés ; sels de ces produits

- Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés ; sels de ces produits :

29.39.61.00.00

-- Ergométrine (DCI) et ses sels

29.39.62.00.00

-- Ergométrine (DCI) et ses sels

29.39.63.00.00

-- Acide lysergique et ses sels

29.39.70.00.00

- Nicotine et ses sels

29.40.00.00.0

Sucres chimiquement purs...

29.41

Antibiotiques

29.41.10.00.00

- Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique ; sels de ces produits

29.41.20.00.00

- Streptomicynes et leurs dérivés ; sels de ces produits

29.41.30.00.00

- Tétracyclines et leurs dérivés ; sels de ces produits

29.41.40.00.00

- Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

29.41.50.00.00

- Erhytromycine et ses dérivés; sels de ces produits

29.41.90.00.00

- autres

29.42.00.00.00

Autres composés organiques

30.01

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisé ; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions , héparine et ses sels ; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ouprophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.

30.01.10.00.00

- Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés

30.01.20.00.00

- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions

30.01.90.00.00

- Autres

30.02

Sanghumain ;sanganimalpréparéenvued'usagesthérapeutiques prophylactiques ou de diagnostic ; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés,même obtenus par voie biotechnologique ; vaccins, toxines,cultures demicro-organismes ( àl'exclusiondeslevures) et produits similaires.

30.02.10.00.00

- Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique.

30.02.20.00.00

- Vaccins pour la médecine humaine

30.02.30.00.00

- Vaccins pour la médecine vétérinaire

30.02.90.10.00

-- Ferments

30.02.90.90.00

-- Autres

30.03

Médicaments ( à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.

30.03.10.00.00

- Contenant des pénicillines ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits,à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycides ou des dérivés de ces produits.

30.03.20.00.00

- Contenant d'autres antibiotiques

- Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques :

30.03.31.00.00

-- Contenant de l'insuline

30.03.39.00.00

-- Autres

30.03.40.00.00

- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques.

30.03.90.00.00

- Autres

30.04

Médicaments ( à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

30.04.10.00.00

- Contenant des pénicillinesou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits.

30.04.20.00.00

- Contenant d'autres antibiotiques

30.04.20.00.00

- Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques :

30.04.31.00.00

-- Contenant de l'insuline

30.04.32.00.00

-- Contenant des hormones corticosurrénales

30.04.39.00.00

-- Autres

30.04.40.00.00

- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques.

30.04.50.00.00

- Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36

30.04.90.00.00

- Autres

30.05

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple),imprégnés ourecouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

30.05.10.00.00

- Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive

30.05.90.00.00

- Autres

30.06

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.

30.06.10.00.00

- Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stérilespour tissus organiquesutilisés en chirurgie pour refermer les plaies ;

Laminaires stériles ; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire.

30.06.20.00.00

- Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

30.06.30.00.00

- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques ; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient.

30.06.40.00.00

- Ciments et autres produits d'obturation dentaire, ciments pour la réfection osseuse

30.06.50.00.00

- Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

30.06.60.00.00

- Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides

37.01.10.10.00

- Films pour rayons X

37.02.10.00.00

-Pellicules pour rayons X

38.21.00.00.00

Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes

38.22.00.00.00

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur support et ...

Ex.39.23.90.00.00

- Poche d'urine en matière plastique

Ex.39.24.90.90.00

- Bassin de lit en matière plastique

40.14.10.00.00

- Préservatifs

40.14.90.20.00

- Poires à injections, poires compte-gouttes et similaires

40.15.11.00.00

-- Gants pour chirurgie

63.04.91.00.10

-- Moustiquaires imprégnées

70.15.10.00.00

- Verres de lunetterie médicale

70.17.10.00.00

- En quartz ou en autre silice fondus

70.17.20.00.00

- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0° C et 300° C.

84.19.20.00.00

- Stérilisateurs médicaux

87.13

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides...

87.13.10.00.00

- Sans mécanisme de propulsion

87.13.90.00.00

- Autres

87.14.20.00.00

- De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

90.11

Microscopes optiques, y compris lesmicroscopes pour la photo micrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.

90.11.10.00.00

- Microscopes stéréoscopiques

90.11.20.00.00

- Autres microscopes, pour la photo micrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.

90.11.80.00.00

- Autres microscopes

90.11.90.00.00

- Parties et accessoires.

90.12

Microscopes autres qu'optiques et diffractographes.

90.12.10.00.00

- Microscopes autres qu'optiques et diffractographes

90.12.90.00.00

- Parties et accessoires.

90.18

Instruments et appareilspour lamédecine,la chirurgie,l'art dentaire oul'art vétérinaire, ycomprislesappareilsdescintigraphieetautresappareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.

- Appareils d'electrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) :

90.18.11.00.00

-- Electrocardiographes

90.18.12.00.00

-- Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

90.18.13.00.00

-- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

90.18.14.00.00

-- Appareils de scintigraphie

90.18.19.00.00

-- Autres

90.18.20.00.00

- Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges

- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :

90.18.31.00.00

-- Seringues, avec ou sans aiguilles

90.18.32.00.00

-- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

90.18.39.00.00

-- Autres

90.18.41.00.00

-- Tours dentaires,même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

90.18.49.00.00

-- Autres

90.18.50.00.00

-- Autres instruments et appareils d'ophtalmologie

90.18.90.00.00

- Autres instruments et appareils.

90.21

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-

chirurgicaux et les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.

Prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures dont :

90.21.11.00.00

-- Prothèses articulaires

90.21.19.00.00

-- Autres

90.21.21.00.00

-- Dents artificielles

90.21.29.00.00

-- Autres

90.21.30.00.00

- Autres articles et appareils de prothèse

90.21.40.00.00

-Appareilspourfaciliterl'auditionauxsourds,àl'exclusiondespartieset accessoires

90.21.50.00.00

- Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

90.21.90.00.00

- Autres.

90.22

Appareils à rayons X et appareils utilisantles radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.

- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie ;

90.22.12.00.00

-- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement d'information.

90.22.13.00.00

-- Autres, pour l'art dentaire

90.22.14.00.00

-- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

90.22.21.00.00

-- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

90.22.30.00.00

- Tubes à rayons X

90.22.90.00.00

- Autres, y compris les parties et accessoires.

90.25.11.00.00

-- Thermomètres et Pyromètres, à liquide, à lecture directe et autres