Art. premier —  L'exportation temporaire est le régime douanier qui permet d'exporter temporairement des marchandises qui se trouvent en libre circulation dans le territoire douanier, en suspension, le cas échéant, des droits de sortie en vue de leur réimportation en l'état dans un délai déterminé.

Art. 2 —  Le régime de l'exportation temporaire peut être accordé :

—

aux voyageurs qui ont leur résidence ou leur principal établissement dans le territoire douanier et qui vont séjourner à l'étranger avec les objets non prohibés à l'exportation qui leur appartiennent ;

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aux personnes physiques ou morales établies dans le territoire douanier qui exportent des marchandises dans un but défini et destinées à être réimportées en l'état, sans avoir subi de modification autre que la dépréciation normale du fait de leur utilisation.

Art. 3 —  Les marchandises admises au régime de l'exportation temporaire doivent être originaires du territoire douanier ou avoir été nationalisées par le paiement des droits et taxes à l'importation.

Art. 4 —  L'utilisation des marchandises à l'étranger qui constitue le motif de la demande d'exportation temporaire ne doit pas être de nature à empêcher l'identification des marchandises lors de leur réimportation.