Art. 1 —  Le Poids brut est le poids cumulé de la marchandise et de tous ses emballages.

Le Poids net est le poids de la marchandise dépouillée de tous ses emballages.

La Tare est le poids des emballages.

La Tare est réelle lorsqu'elle correspond au poids effectif des emballages.

La Tare est forfaitaire lorsqu'elle correspond au poids des emballages calculé forfaitairement, en pourcentage du poids brut. Elle n'est pas admise en cas :

a)

de non-conformité des emballages avec ceux prévus au tableau des tares forfaitaires ;

b)

d'emballages déjà utilisés pour la marchandise emballée considérée ;

c)

d'emballages contenant des marchandises d'espèces différentes ;

e)

de marchandises contenues dans plusieurs emballages.

Art. 2 —  Le poids imposable des marchandises taxées au poids est déterminé par application de la tare réelle ou de la tare forfaitaire admise lorsque la tare réelle ne peut pas être déterminée.

Art. 3 —  La véritication des marchandises est l'opération par laquelle la Douane procède à l'examen physique des marchandises afin de s'assurer que leur nature, leur origine, leur état, leur quantité et leur valeur sont conformes aux données de la déclaration de marchandises.

Art. 4 —  La déclaration en détail doit comporter toutes les indications nécessaires relatives aux poids brut et net des marchandises, la longueur, le volume, le nombre, ou tout autre renseignement quantitatif. Ces indications sont nécessaires pour la perception des droits et taxes ou l'application des lois et règlements.