Art. premier  —  L'organisation de la Direction du Développement des Equidés est fixée comme suit :

—

les bureaux communs rattachés au Directeur ;

—

les divisions techniques ;

—

les établissements spéciaux.

Art. 2 —  Les bureaux communs rattachés au Directeur du Développement des Equidés sont :

2-1. Le Bureau administratif et financier (BAF) est chargé notamment :

—

de la gestion administrative et financière ;

—

de la gestion des ressources humaines et du suivi de la formation professionnelle des agents de la direction du développement des équidés.

2-2. Le. Bureau de la comptabilité des matières est chargé notamment :

—

de la mise en place de la comptabilité des deniers ;

—

de la mise en place de la comptabilité des matières ;

—

de la comptabilité et de la tenue des registres et pièces comptables.

2-3 Le Bureau du Courrier est chargé notamment :

—

de réceptionner, enregistrer et ventiler le courrier arrivée et départ ;

—

de tenir, de classer et de gérer les archives.

2-4 Le Secrétariat est chargé notamment :

- d'appuyer le Directeur dans l'organisation du travail.

Art. 3 —  La Division des Productions équines comprend deux (2) bureaux :

—

le Bureau du Suivi et du Contrôle technique ;

—

le Bureau de l'Identification et de la Coordination de l'Activité des haras.

3-1. Le Bureau du Suivi et du Contrôle technique est chargé notamment :

—

de suivre l'état sanitaire des élevages équins et asins ;

—

d'agréer et de contrôler les centres équestres et de l'utilisation des reproducteurs équins et asins ;

—

d'encadrer l'élevage équin et asin ;

—

de former les palefreniers et les étalonniers ;

—

d'inspecter les chevaux importés ;

—

de préparer les rapports trimestriels et annuels.

3-2. Le Bureau de l'Identification et de la Coordination de l'Activité des haras est chargé notamment :

—

de coordonner et de superviser les activités des haras ;

—

de suivre les haras nationaux et privés ;

—

de mettre en œuvre l'identification des équidés ;

—

d'établir les documents d'accompagnement ;

—

de veiller au respect des lois et règlements relatifs à l'identification des équidés ;

—

de préparer les rapports trimestriels et annuels ;

—

d'orienter et d'encourager la valorisation de la production.

Art. 4 —  La Division des Activités hippiques comprend deux bureaux :

—

le Bureau des Courses et des Sports équestres ;

—

le Bureau des Relations avec les Partenaires.

4-1 Le Bureau des Courses et des Sports équestres chargé notamment :

—

du suivi et du contrôle des courses hippiques ;

—

de la classification des chevaux de course ;

—

du respect des lois et règlements relatifs aux activités hippiques ;

—

du suivi des dossiers d'ouverture d'hippodrome,

—

de l'orientation, de l'encouragement et de l'aide à la commercialisation des chevaux de course, de sport et de loisir ;

—

de contribuer à la promotion de tous les sports et loisirs équestres ;

—

de la préparation de rapports trimestriels et annuels ;

—

de contribuer à l'organisation de l'inspection vétérinaire des sports équestres.

4-2. Le Bureau des Relations avec les Partenaires chargés notamment :

—

du suivi des activités des partenaires ;

—

de l'accueil et de l'orientation des partenaires ;

—

de l'encadrement des organisations socioprofessionnelles.