Art. premier —  Il est, organisé, en 2012, une session normale du baccalauréat au mois d'août et une session de replacement au mois d'octobre.

Art. 2 —  Tous les candidats aptes à subir les épreuves d'Education physique et sportive (EPS) et ceux qui ont choisi des épreuves facultatives subissent les épreuves d'EPS ainsi que les épreuves facultatives au cours du mois de juillet 2012, les épreuves d'EPS et les épreuves facultatives ne sont pas organisées à la session 2012 ; les notes obtenues à la session normale sont reportées et prises en compte à la session de remplacement.

Art. 3 —  Tous les candidats qui le désirent peuvent subir les épreuves de la session du mois d'août 2012.

Art. 4 —  Ne peuvent participer à la session d'octobre 2012 que :

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les candidats absents à toutes les épreuves lors de 1a session du mois d'août 2012 ;

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les candidats qui, pour une cause de force majeure, n'ont subi que partiellement les épreuves de la session du mois, d'août 2012, à condition qu'ils aient obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 8/20 aux épreuves subies ;

—

candidats qui, pour une cause, de force majeure, n'ont subi que partiellement les épreuves de la session du mois d'août 2012, avec une moyenne inférieure à 8/20 aux épreuves subies, à condition. qu'ils aient obtenu, sur la base de l'examen du livret scolaire, une note moyenne de cycle Secondaire égale ou supérieure à 10/20 ;

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les candidats admissibles à l'issue des épreuves du premier groupe et absents, au second groupe, pour cause de force majeure dûment constatée.