Art. 1033.–   Les sanctions susceptibles d'être prononcées en matière de faute contre la discipline sont les suivantes :

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l'avertissement écrit ;

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la consigne à bord du navire, pour quatre jours au plus ;

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les arrêts dans la limite de quinze jours, avec ou sans suspension de salaire et avec ou sans du service ;

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les arrêts dans la limite de quinze jours avec suspension de salaire et sans continuation de service ;

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le licenciement.