Art. 181.–   (1) Des textes nationaux déterminent les règles générales auxquelles doivent satisfaire les navires de chaque Etat membre pour la délivrance et le renouvellement des titres de sécurité, conformément aux dispositions internationales en vigueur lorsque celles-ci ont lieu de s'appliquer.

(2) Ces règles portent sur :

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la construction (cloisonnement, stabilité, installations électriques, etc…) ;

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les appareils propulsifs et les appareils auxiliaires ;

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les moyens de sauvetage (embarcations radeaux, engins) ;

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les moyens de lutte contre l'incendie et les voies d'eau ;

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l'habitabilité, l'hygiène et le service médical à bord ;

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les moyens de transmission (radiotélégraphie, radiotéléphonie, signaux optiques) ;

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les instruments et documents nautiques ;

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les règles spéciales relatives au transport de passagers ;

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les chargements et l'arrimage des marchandises particulièrement des marchandises dangereuses ;

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la gestion de la sécurité à bord ;

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les conditions de travail et de vie des gens de mer à bord.