Art. 344.–   Les navires pétroliers à simple coque assujettis à la Convention MARPOL ne seront plus admis dans les ports des Etats membres à compter des dates ci-après :

1)

immédiatement, en ce qui concerne :

o

les pétroliers de 20.000 tonnes de port en lourd (TPL) et au-dessus transportant du brut, du fuel, du diesel lourd ou des lubrifiants à titre de cargaison et ne répondant pas aux normes MARPOL relatives aux citernes à ballast séparées ;

o

les pétroliers de 30.000 TPL et au-dessus transportant d'autres catégories d'hydrocarbures et ne répondant pas non plus aux normes sur les citernes à ballast séparées.

2)

à la date anniversaire de leur livraison, selon le calendrier mentionné à l'article 345 ci-dessous, en ce qui concerne :

o

les pétroliers de 20.000 tonnes de port en lourd (TPL) et au-dessus transportant du brut, du fuel, du diesel lourd ou des lubrifiants à titre de cargaison et répondant aux normes MARPOL relatives aux citernes à ballast séparées ;

o

les pétroliers de 30.000 TPL et au-dessus transportant d'autres catégories d'hydrocarbures et répondant également aux normes sur les citernes à ballast séparées ;

o

les pétroliers de 5.000 TPL et au-dessus- qu'ils soient ou non équipés de citernes à ballast séparées- mais n'atteignant pas les seuils de 20.000 ou 30.000 TPL fixés ci-dessus selon la nature des hydrocarbures transportés.