Art. 410.–   Les brevets visés à l'article précédent sont les suivants pour ce qui concerne les emplois à bord des navires de commerce :

1)

- Pour les fonctions du Service Pont :

—

Capitaine au long cours, pour les fonctions de Capitaine et de Second à bord des navires de jauge brute supérieure à trois mille ;

—

Capitaine de la navigation maritime, pour les fonctions de Capitaine et de Second à bord des navires d'une jauge brute inférieure à trois mille, effectuant une navigation hauturière ;

—

Capitaine côtier, pour les fonctions de Capitaine et de Second à bord des navires d'une jauge brute inférieure à cinq cent effectuant des voyages à proximité du littoral;

—

Chef de quart, pour les fonctions de direction du quart à la passerelle, à bord des navires d'une jauge brute supérieure à cinq cent ;

—

Certificat de capacité, pour les fonctions de quart à la passerelle à bord des navires d'une jauge brute supérieure à cinq cent, et pour les fonctions de patron à bord des navires de faible tonnage, embarcations ou engin ne sortant pas des eaux abritées ;

—

Certificat de matelot qualifié « Pont », pour les matelots appelés à faire partie d'une équipe de quart à la passerelle.

2)

- Pour les fonctions du Service Machine :

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Officier mécanicien de 1ère classe, pour la fonction de chef mécanicien et second mécanicien à bord des navires d'une puissance propulsive supérieure à 3000 KW ;

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Officier mécanicien de 2ème classe, pour les fonctions de chef mécanicien et second mécanicien d'un navire dont la puissance propulsive est comprise entre 750 et 3000 KW ;

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Officier mécanicien de 3ème classe, pour les fonctions de chef de quart machine à bord de tout navire de puissance propulsive égale ou supérieure à 750 KW ;

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Diéséliste, pour les fonctions de conduite des moteurs marins de puissance inférieure à 750 KW ;

—

Certificat de matelot qualifié « machine », pour les matelots mécaniciens faisant partie d'une équipe de quart à la machine.

3)

- Pour les fonctions d'opérateur radio :

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Brevet d'officier radioélectricien, pour tout officier chargé de diriger des tâches relatives au service radioélectrique à bord d'un navire ;

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Certificat d'opérateur du Système Mondial de Détresse et de Sécurité en Mer (SMDSM), pour tout marin habilité à faire fonctionner une station radio téléphonique à bord d'un navire.