Art. 496.–   Est puni d'un emprisonnement de quinze jours à six mois et d'une amende de 50.000 à 500.000 francs ou de l'une de ces deux peines seulement, quiconque, sans nécessité, empoisonne ou tue un animal domestique, apprivoisé ou en captivité ou commet un acte de cruauté sur un tel animal, qu'il en soit propriétaire ou non.