Art. 83.– Sanctions disciplinaires

a) En cas de manquement aux obligations qui leur sont imposées par leur contrat de travail, par la présente CC et par la législation, les Travailleurs s'exposent à l'une des sanctions disciplinaires suivantes :

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Le rappel à l'ordre,

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L'avertissement,

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Le blâme,

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La mise à pied,

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Le licenciement.

b) Des « mises en garde » peuvent également être adressées aux travailleurs dont les agissements les exposent à des sanctions disciplinaires.

Cette mesure, qui n'est pas une sanction, constitue néanmoins un antécédent Disciplinaire.

c) la sanction de mise à pied ne peut dépasser 8 jours pour une même faute.