NUMERO DE L'ANNEXE

PRODUITS CONCERNES

1

PRODUITS ALIMENTAIRES

2

PRODUITS ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES OU D'ENERGIES RENOUVELABLES

3

PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE CORPORELLE

4

MATERIAUX DE CONSTRUCTION

5

EMBALLAGES

6

PIECES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES AUTOMOBILES ET LUBRIFIANTS

7

MACHINES

8

EQUIPEMENTS SOUS PRESSION

9

EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

10

AUTRES PRODUITS TOUCHANT A LA SANTE, A LA SECURITE ET A L'ENVIRONNEMENT

11

TEXTILES

12

CHAUSSURES

13

JOUETS

14

PRODUITS USAGES

TYPE

D'ACTIVITES (Familles de produits

concernés)

DOMAINES D'APPLICATION (Produits concernés)

NORMES PRESENTANT LES CARACTERISTIQUES A CONTROLER ET CRITERES DE CONFORMITE (Normes et règlements techniques applicables)

1 - PRODUITS ALIMENTAIRES

Cette catégorie inclut :

- l'alimentation humaine et animale ;

- les produits pré-emballés et en vrac ;

- les produits surgelés, les produits secs et les conserves.

Viandes, poissons, crustacés, mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Viande de bœuf - viande de porc viandes et abats de volaille - autres

viandes et abats (lapins, cétacés, reptiles).

NI 4519: code d'usages internationaux de bonnes pratiques d'hygiène alimentaire

Normes CODEX ALIMENTARIUS spécifiques aux produits (en partie détaillées ci- dessous) : Codex 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1 -1985 « étiquetage des denrées alimentaires »

NI 340 : Etiquetage des denrées alimentaires préemballées

NI 3501 : Etiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels

Codex 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données Codex sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1 -1985 « étiquetage des denrées alimentaires »

Codex 165 les blocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets de chair de poisson hachée

Codex 190 les filets de poisson surgelés

Codex 191 les calmars crus surgelés

Codex 95 les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés

Codex 92 les crevettes surgelées

Codex 36 le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé

1- PRODUITS ALIMENTAIRES

Sucres et sucreries

CODEX 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1 -1985 « étiquetage des denrées alimentaires»

Codex stan 12 : le miel

Codex stan 212 : les sucres

Cacao et ses préparations

Codex 193-1995: contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex I -1985 « étiquetage des denrées alimentaires »

Codex 871e chocolat

Codex 141 le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao

Codex 86 le beurre de cacao

Produits laitiers

Codex 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1 -1985 « étiquetage des denrées alimentaires»

Produits laitiers

NI 4635 : Lait et produits laitiers - Date de péremption, critères microbiologiques et composition du lait NI 4640 : Lait et produits laitiers - Fromage frais - Spécification.

NI 4638 : Lait et produits laitiers -Yaourts ou yoghourts - Spécification.

NI 4939 : Lait et produits laitiers - Beurres - Spécification

Codex 282 Lait concentré sucré

Codex stan 250: mélange de lait concentré

Codex 251: mélange de lait écrémé

Codex stan 288: crème et crèmes préparées

Codex stan 243 : laits fermentés

Codex stan 279 : beurre

Codex 283 u fromage »

Codex 275 "fromage crémeux"

Codex 208 Fromage en saumure

Codex 221 Fromages non affinés, y compris le fromage frais

Codex 262 Mozzarella

Codex 263 Cheddar

Codex 264 Dando

Codex 265 Edam

Codex 266 Gouda

Codex 267 Havarti

Codex 268 Samsoe

Codex 269 Emmental

Codex 270 Tilsiter

Codex 271 Saint Paulin

Codex 272 Provolone

Codex 273 Cottage cheese, y compris creamed cottage cheese

Codex 274 Coulommiers

Codex 276 Camembert

Codex 277 Brie

Codex 278 Fromage à pâte extra dure à râper

Codex 284 Fromage de lactosérum

Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries

Codex 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les dentées alimentaires

Codex 1 -1985 « étiquetage da denrées alimentaires »

NI 03 07 003 : Farines de nul - Spécifications

NI 03 07 004: Farines de Sorgho - Spécifications

NI 4529: Farines de blé tendre- Spécifications

NI 484 : Attiéké - Spécifications

NI 485 : Attiéké déshydraté - Spécifications

NI 711:Semoule de mil et semoule de mais - Spécifications

NI 712:Couscous de mil et couscous de maïs- Spécifications

NI 380: Pains de boulangerie - Spécifications.

Codex 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires

Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

Codex 1 -1985 « étiquetage des denrées alimentaires »

Codex 103 les myrtilles américaines surgelées

Codex 104 les poireaux surgelés

Codex 110 les brocolis surgelés

Codex 111 les choux-fleurs surgelés

Codex 112 les choux de Bruxelles surgelés

Codex 114 les pommes de terre frites surgelées

Codex 115 les cornichons (concombres) en conserve

Codex 13 les tomates en conserve

Codex 130 les abricots secs

Codex 133 le mais en épi surgelé

Codex 145 les châtaignes en conserve et la purée de châtaignes en conserve

Codex 159 les mangues en conserve

Codex 298R la pâte de soja fermentée

Codex 306R la sauce au piment (Sauce «Chili») (Asie)

Codex 160 le chutney de mangue

Codex 177 la noix de coco desséchée

Codex 223 Kimchi

Codex 240 Produits aqueux à base de noix de coco - Lait de coco et crème de coco

Codex 174 les matières protéiques végétales (MPV)

Codex 241 les pousses de bambou en conserve

Codex 2421es fruits à noyaux en conserve

Codex 257R le boumons avec tapiné en conserve

Codex 258R le Foui medemes en conserve

Préparations de légumes, de fruits Ou d'autres parties de plantes

Codex 2601es fruits et légumes marinés fermentés

Codex 297 certains légumes en conserve

Codex 039 les champignons comestibles et produits dérivés (les champignons séchés et les champignons lyophilisés)

Codex 42 les ananas en conserve

Codex 52 les fraises surgelées

Codex 57 les concentrés de tomates traités

Codex 61 les poires en conserve

Codex 62 les fraises en conserve

Codex 66 les olives de table

Codex 75 les pêches surgelées

Codex 77 les épinards surgelés

Codex 99 la macédoine de fruits tropicaux en conserve

Codex 781e cocktail de fruits en conserve

Codex 76 les myrtilles surgelées

Codex 69 les framboises surgelées

Codex 67 les raisins secs

Codex 60 les framboises en conserve

Codex 41 les petits pois surgelés

Codex 176 norme pour la farine comestible de manioc

Codex 296 les confitures, gelées et marmelades

Codex 254 certains agrumes CI conserve

Codex 17 la purée de pomme en conserve

Codex 295R les produits à base de ginseng

Codex 308R la harissa (purée de piment rouge piquant) (Proche-Orient)

Codex 140 les carottes surgelées

Codex 313R le tempeh

Codex 132 le maïs en grains entiers surgelé

Codex 314R la pâte de dattes (Proche-Orient)

Codex 256 les matières grasses à tartiner et les mélanges à tartiner

Codex 113 les haricots verts et les haricots beurre surgelés

Préparations alimentaires diverses

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires codex 1 -1985 «étiquetage des den réas alimentaires »

Codex 247 les jus et les nectars de fruits

Codex 243 les laits fermentés (boissons à base de lait fermenté)

Codex 108 les eaux minérales naturelles

Codex 227 les eaux potables en bouteille/conditionnées (autres que les eaux naturelles)

1- PRODUITS ALIMENTAIRES

Codex 19 norme générale pour les graisses et huiles comestibles non visées par des nonnes individuelles

Codex 33 les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olive

Codex 210 les huiles végétales portant un nom spécifique

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

NI 03.05.006: boissons - jus de mangue - spécification

NI 03.05.008: boissons - jus de papaye - spécification

NI 03.05.010: boissons - jus de corossol - spécification

NI 03.05.009: boissons - jus de goyave - spécification

NI 4501 : boissons non alcoolisées -Jus d'ananas -spécifications

NI 4506 : boissons - jus de pomme — spécifications

NI 4507 : boissons - jus de raisin - Spécifications

NI 4508 : boissons - jus de cassis- spécification

NI 4509 : boissons non alcoolisées - nonne générale pour les jus de fruits - spécifications.

NI 4510: boissons - norme générale pour les jus de légumes -Spécifications

NI 4622: boissons non alcoolisées - eaux minérales naturelles -Spécifications.

NI 4688: boissons non alcoolisées - jus de fruits, nectars et produits similaires- spécifications

NI 4689: boissons non alcoolisées-boissons aux fruits - spécifications

NI 4502: boissons non alcoolisées - jus d'orange - spécifications

NI 4503 : boissons non alcoolisées -jus de pomelo - spécifications

NI 4504 : boissons non alcoolisées - jus de citron - spécifications

NI 4505 : boissons non alcoolisées -jus de tomate -spécifications

NI 4661 : boissons alcoolisées- bières - spécifications

NI 4663 : boissons alcoolisées - vins -spécification.

NI 4665 : boissons spiritueuses -spécification.

NI 4522 : huiles comestibles de soja - spécifications

NI 4523 : hurles comestibles d'arachide - spécifications

NI 4524 : huiles comestibles de coton - spécifications

NI 4525 : huiles comestibles de mais - spécifications

NI 4526: huiles comestibles de coco - spécifications

NI 4527 : huiles comestibles de palme - spécifications

NI 4528 : huiles comestibles de palmiste - spécifications

NI 4514: vnaigres - spécifications

Résidus et déchets des industries alimentaires ;

aliments préparés pour animaux

Codex 193-1995: contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1-1985 « étiquetage des denrées

alimentaires »

CODEX 193-1995 : contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires Codex 1-1985 « étiquetage des denrées

alimentaires »

Codex 152 la farine de blé

Codex 153 le mais

Codex 154 farine complète de mais

1- PRODUITS ALIMENTAIRES

Céréales (riz, blé,...)

Codex 155 la farine de mais dégermé et le gruau de mais dégermé

Codex 169 les mil chandelles en grains entiers et décortiqués

Codex 170 Norme pour la farine de mil chandelle

Codex 171 certains légumes secs

Codex 172 le sorgho en grains

Codex 173 la farine de sorgho

Codex 178 la semoule et farine de blé dur

Codex 200 les arachides-

Codex 201 l'avoine

Codex 199 le blé et le blé dur

Codex 131 les pistaches non décortiquées

Codex 198 le riz

Alimentations infantiles

NI 4520 : aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants à bas âge - spécification

NI 4521 : préparation pour nourrisson- spécification

Alimentations produits alimentaires

Levures et poudres à lever - Préparations pour sauces / assaisonnements - Préparations pour soupes, potages

+ CODEX 193-1995: contaminants et toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale + Base de données CODEX sur les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires + codex I -1985 « étiquetage des denrées alimentaires ».

NI 4677 : Produits alimentaires divers -Sel de qualité alimentaire

PRODUITS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES

Normes de sécurité élaborées par la Commission électrotechnique international (CEI)

CE! 60034-x machines électriques tournantes

CEI 60065 appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues

CEI 60974-x matériel de soudage à l'arc

CE! 60950-x matériel de traitement de l'information — Sécurité

CEI 60335-x sécurité des appareils électrodomestiques et analogues

CEI 61010-x règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire

CEI 61558-x sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues

CEI 61730-x qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV)

CEI 60745-x outils électroportatifs à moteur – Sécurité

CEI 62040-x alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI (UPS)

CEI 60669-x interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues

CEI 60730-x dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue CEI 60799 petit appareillage électrique — cordons-connecteurs et cordons d'interconnexion

CEI 60898-x petit appareillage électrique — disjoncteurs pour la protection contre les surintensités, pour installations domestiques et analogues

CEI 61008-x interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID)

CE1 60934 disjoncteurs pour équipement

CEI 60947-x appareillage à basse tension

CEI 60998-x dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue

CEI 60086-x piles électriques

CEI 60432-x lampes à incandescence — prescriptions de sécurité

CEI 60662 lampes à vapeur de sodium à haute pression

CEI 60968 lampes à ballast intégré pour l'éclairage général

2-PRODUITS

ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES OU D'ENERGIES RENOUVELABLES

CEI 61195 lampes à fluorescence à deux culots

CEI 61199 lampes à fluorescence à culot unique

CEI 60227-x et CEI 60245-x pour les cibles

CEI 61242 petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues

Produits d'énergies renouvelables :

Balance de système

Batteries

Boîtiers des batteries

Boîtiers pour contrôleurs

Câbles

Chauffage solaire de l'air

Chargeurs de batteries

Eclairage

Eoliennes

Hydroliennes

Modules solaires

Onduleurs de couplage au réseau

Onduleurs interactifs de réseau

Onduleurs hors-réseau

Optimiseurs de puissance

Panneaux de contrôle,

Epannels

Panneaux réflecteurs de chaleur

Pompage d'eau

Produits Ontario FIT

Régulateurs de charge

Supports solaires

Systèmes complets

IEC 61427-1: 2013 : Les cellules secondaires et batteries pour le stockage d'énergie renouvelable

Exigences générales et méthodes d'essai

Partie 1: application photovoltaïque hors réseau

ISO/IEC 13273-1 : 2015

Efficacité énergétique et sources d'énergies renouvelables - Terminologie internationale commune

Partie I : Efficacité énergétique

ISO/IEC 13273-2:2015

Efficacité énergétique et sources d'énergies renouvelables Terminologie internationale commune

Partie 2: Sources d'énergies renouvelables

Equipements électriques pour atmosphères explosives

IEC 60079-0 : 2011: Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales IEC 60079-1: 2014 : Atmosphères explosives - Partie 0 : Matériel - Exigences générales

IEC 60079-2: 2014: Atmosphères explosives - Partie 2: Protection du matériel par enveloppe pressurisée "p"

IEC 60079-5: 2015 : Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage de poudre "q" 1EC 60079-6: 2015 : Atmosphères explosives - Partie 6: Protection du matériel par immersion dans un liquide "o" IEC 60079-7: 2015: Atmosphères explosives - Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée "e"

IEC 60079-11: 2011: Atmosphères explosives - Partie 11 : Protection de l' équipement par sécurité intrinsèque "i° IEC 60079-13: 2010: Atmosphères explosives - Partie 13: Protection du matériel par chambre sous pression" "p"

IEC 60079-15: 2010 : Atmosphères explosives - Partie 15: Protection du matériel par type de protection "n" :

IEC / TR 60079-16 : Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. Partie 16 : ventilation artificielle pour la protection de l'analyseur (s) maisons

IEC 60079-18: 2014 : Atmosphères explosives - Partie 18: Protection du matériel par encapsulation "m" IEC 60079-25 : 2010 : Atmosphères explosives - Partie 25: systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-26 : 2014 : Atmosphères explosives - Partie 26: équipement de protection de l'équipement de niveau (EPL) Ga

CEI 60079-28: 2015 :Atmosphères explosives - Partie 28 : protection des équipements et systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC / IEEE 60079-30-1: 2015: Atmosphères explosives - Partie 30-1: chauffage électrique résistance à la trace - Exigences générales et d'essais IEC 60079 31 2013 : Atmosphères explosives Partie 31 Equipement de protection de l'inflammation des poussières par enveloppe

MC 60079-35-1: 2011 : Atmosphères explosives - Partie 35-1: Lampes - chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses - Exigences générales - Construction et essais en relation avec le risque d'explosion

MC 60079-35-2: 2011 Atmosphères explosives - Partie 35-2: Lampes - chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses - Performance et d'autres questions liées à la sécurité

I Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences de performance des détecteurs de gaz inflammables

3-PRODUITS COSMETIQUES ET D'HYGIENE CORPORELLE

Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, notamment) ;

Décret n°92-594 du 30 septembre 1992 portant réglementations des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle ;

NI 5501 : Savons de toilette - Spécification

NI 04.02.003: Savons - Savons de ménage - Spécification

NI 5503 : Savons - Savons liquides d'usage général - Spécification

NI 5504: Savons en poudre- Spécification

NI 5513 : Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - défrisants - spécifications

NI 5514 : Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - shampooing - spécifications

NI 364: Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - déodorants - spécifications

NI 365 : Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - parfums - spécifications NI 5522 : Alcool éthylique dénaturé à usage industriel - spécifications

NI 5517: Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle-crèmes-laits- lotions-pommades-talcs -spécifications

NI 5501 : Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - dentifrices - Spécifications et méthodes d'essais

Masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique

Fonds de teint (liquides, pâtes, Poudres)

Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle et autres poudres

Savons de toilette, savons déodorants et autres savons

Parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne

Préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations)

Produits dépilatoires

Déodorants et antisudoraux

Produits de soins capillaires :

Teintures capillaires et décolorants

Produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation

Produits de mise ai plis

Produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings)

Produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)

Produits de coiffage (lotions, laques, brillantines)

Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits)

Produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux

Produits destinés à être appliqués sur les lèvres

Produits pour soins dentaires et buccaux

Produits pour les soins et le maquillage des ongles

Produits solaires

Produits de bronzage sans soleil

Produits permettant de blanchir la peau

Produits antirides

4 - MATERIAUX DE CONSTRUCTION

Carrelage

ISO 13006: carreaux céramiques - Définitions, classification, caractéristiques et marquage

Ciment

NI 10 NI 10509 : Ciments -CPA types I et H - Spécifications

NI 11 : Ciments - CPA types III, IV et V - Spécifications

NI 12 ; NI 10513 : Ciments CHF, CLIC, CLC - Spécifications

NI 13 : Ciments - Vérification de la qualité des livraisons - Emballage - Marquage NI 318: NI 10511: Ciments CP.I - Définitions - Spécifications

Joints d'étanchéité pour tuyauterie et flexible

ISO 16010 Garnitures d'étanchéité en élastomères -- Exigences matérielles pour les joints utilisés dans les canalisations et les raccords véhiculant des combustibles gazeux et des hydrocarbures liquides

ISO 18286 : tôles en acier inoxydable laminées à chaud. Tolérance sur les dimensions et la forme

Produits de l'acier (tôle en bobine, les plaques, les feuilles, les feuillards, les fils, barres, rail, poutrelle, profilé divers,...)

ISO 1127 : tube en acier inoxydable

ISO 6935-1:2007 : Aciers pour l'armature du béton — Partie 1: Barres lisses

ISO 6935-2:2015 : Aciers pour l'armature du béton - Partie 2: Barres à verrous

ISO 6935-3:1992: Aciers à béton pour armatures passives — Partie 3: Treillis soudés

ISO 6935-3:1992/Corl : 2000

ISO 10544:1992 : Fils en acier à béton transformés à froid pour armatures passives et la fabrication des treillis soudés

ISO 3574/012 : Tôles en acier au carbone laminées à froid de qualité commerciale et pour emboutissage

ISO 4997:2015: Tôles en acier au carbone laminées à froid, de qualité destinée à la construction

ISO 4995:2014 : Tôles en acier de construction laminées à chaud

ISO 6316:2012 : Feuillards laminés à chaud en acier de construction

ISO 630-1:2011: Aciers de construction - Partie I: Conditions générales techniques de livraison pour les produits laminés à chaud

ISO 630-2:2011: Aciers de construction - Partie 2: Conditions techniques de livraison pour aciers de construction métallique

d'usage général

ISO 3573:2012 : Tôles en acier au carbone laminées à chaud de qualité commerciale et pour emboutissage

ISO 6317:2008: Feuillards en acier au carbone laminés à chaud de qualité commerciale et pour emboutissage

NI 300 NI 10523 : Armatures pour béton armé - Fils à haute adhérence

NI 301 NI 10524: Armatures pour béton armé - Ronds lisses

NI 302 NI 10525 : Armatures pour béton armé- Treillis soudés et éléments constitutifs

NI 304, NI 10527 : Armatures pour béton armé - Barres et fils machine à haute adhérence

Raccords en matières plastiques

ISO 1179 : raccordement pour applications générales et transmissions hydrauliques et pneumatiques

4 - MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

Tubes PVC

ISO 265-1: Tubes et raccords en matières plastiques — Raccords pour canalisations d'évacuations domestiques et industrielles Dimensions de base : Série métrique — Partie 1: Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U)

1501452-1: Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression --Polychlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) — Partie 1: Généralités

150 1452-2 : Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) — Partie 2: Tubes

ISO 4435: Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression — Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U)

Tuile

ISO 10904: Plaques ondulées en fibrociment et leurs accessoires pour couvertures et revêtements ISO 1403:2005 Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications

Tuyaux flexibles

ISO 2398:2006 Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé - Spécifications

ISO 4641:2010 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d'eau — Spécifications

Emballages et contenants destinés aux produits alimentaires

ISO 8442 : Matériaux et objet en contact avec les denrées alimentaires

Emballages à base de bols<< Palette>>.

ISO 8611-1 : 2011: Palettes pour la manutention - Palettes plates - Partie 1: Méthodes d'essai

ISO 8611-2 : 2011: Palettes pour la manutention - Palettes plates — Partie 2 : Exigences de performance et sélection des essais

ISO 8611-3 : 2011: Palettes pour la manutention - Palettes plates - Partie 3 : Charges maximales en service

5 -EMBALLAGS

1SO/TS 8611-4 : 2013 : Palettes pour la manutention - Palettes plates - Partie 4 : Mode opératoire pour prédire les réponses au fluage

lors des essais de rigidité des palettes en plastique en utilisant des analyses de régression

1S018333:2014: Palettes pour la manutention et le transport de marchandises — Qualité des composants neufs en bois pour palettes plates

6 - PIECES DE RECHANGE ET ACCESSOIRES AUTOMOBILE ET LUBRIFIANTS

Courroie d'entrainement

1SO/TS 16949:2009 Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001 : 2008 pour la production de séries et de pièces de rechange dans l'industrie automobile

Batterie

CEI 60095-1 : Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb - Partie 1: Prescriptions générales et méthodes d'essais

Filtre

ISO/ S 16949: 2009 Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001: 2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile

Bougie d'allumage

ISO 28741 : 2013 :Véhicules routiers - Bougies d'allumage et leur logement dans la culasse — Caractéristiques élémentaires et dimensions

Pièces détachées en général

ISO/TS 16949:2009 Systèmes de management de la qualité - Exigence: particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série de pièces de rechange dans l'industrie automobile

Lubrifiant automobile

ISO 6743

Marque de certification selon la norme API 1509

7 MACHINES

Les machines

CEI 60204-x Sécurité des machines — Equipement électrique des machines

Les équipements interchangeables

Les composants de sécurité

Les accessoires de levage

Les chaînes, ailes et sangles

Les dispositifs amovibles de transmission mécanique

8; EQUIPEMENTS SOUS PRESSION

Bouteille de gaz GPL (propane, butane)

ISO 22991 Bouteilles à gaz - Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) —Conception et fabrication

Extincteur

ISO 7165 : 2009: Lutte contre Menem — Extincteurs portatifs - Performances et construction

ISO 11601: 2008: Lutte contre l'incendie — Extincteurs sur roues - - Performances et construction

Briquets

ISO 9994 briquets.

9 - EQUIPEMENTS DE

PROTECTION INDIVI

DUELLE

on réutilisables — Spécifications

Chaussures de sécurité

Gants stériles

n

ISO 20345: 2011: équipement de protection individuelle Chaussures de sécurité

150 203462014 : équipement de protection individuelle Chaussures de protection

150 10282 :2014: Gants en caoutchouc à usage chirurgical, stériles,

10 - AUTRES PRODUITS TOUCHANT A LA SANTE, A LA SECURITE ET A L'ENVIRONNEMENT

Electrodes de soudures

ISO 1071 novembre 2003 : Produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées, fils d'apport, baguette et fils fourrés pour le soudage par fusion de la fonte - Classification

ISO 14172 décembre 2008: Produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel - classification

1SO 18275 août 2012 : Produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc des aciers à haute résistance - Classification

11- TEXTILES

Vêtements

Réglementation 1007/2011 «dénomination des fibres textiles et étiquetage et marquage des produits textiles au regard de leur composition en fibre»

ISO 3758 étiquette d'entretien

Linge de maison (draps, couvertures, nappes, torchons...)

Autres articles textiles confectionnés (couvertures, linge de table, de lit, de toilette, rideaux) en bonneterie

Autres textiles à usage domestique

Autres articles confectionnés : serpillières, wassingues, lavettes

12 -CHAUSSURS

Chaussures (tous types)

Décret n°96-477 du 30 mai 1996 portant étiquetage des matériaux utilisés dans les articles chaussants

13 - JOUETS

Jouet (tous types)

IEC 62115: jouets électriques- sécurité

ISO 8124-1: 2014 : Sécurité des jouets – Partie I : Aspects de sécurité relatifs aux propriétés mécaniques et physiques

ISO 8124-2 : 2014: Sécurité des jouets – Partie 2 : Inflammabilité

ISO 8124-3 : 2010 : Sécurité des jouets – Partie 3: Migration de certains éléments

ISO 8124-3 : 2010/Arad I: 2014

ISO 8124-4 : 2014: Sécurité des jouets – Partie 4 : Balançoires, glissoires et jouets à activité similaire à usage domestique

familial intérieur et extérieur

ISO 8124-5 : 2015: Sécurité des jouets – Partie 5 : Détermination de la concentration totale de certains éléments dans

les jouets

150 8124-6:2014 :Sécurité des jouets — Partie 6 : Jouets et produits pour enfants Dosage de certains pH talâtes d'esters

dans les jouets et produits pour enfants

150 8124-7:2015 :Sécurité des jouets – Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les peintures digitales

ISO/1R 8124-8:2016 :Sécurité des jouets - Partie 8: Lignes directrices pour la détermination de l'âge.

14 - PRODUITS USAGES

Produits usagés

Produits ayant déjà servi.

Excluant tout produit retiré du marché pour non-conformité et produit hors d'usage

Articles de friperie - chaussures usagées

ISO 15883-1 : Laveurs désinfecteurs - Partie I : exigences générales, termes et définitions et essais