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Titre I PRINCIPES GENERAUX Chapitre II TARIF DES DOUANES
Textes codifiés/CEMAC/Code des Douanes
Livre I DISPOSITIONS GENERALES Titre I DES DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
Textes codifiés/Cameroun/Code de Procédure Pénal
TITRE I DES SYNDICATS PROFESSIONNELS CHAPITRE I DE L'OBJET DES SYNDICATS PROFESSIONNELS ET DE LEUR CONSTITUTION
Textes codifiés/Cameroun/Code du Travail (MAJ 1992)
Titre I DES DISPOSITIONS GENERALES Chapitre I DU CHAMP D'APPLICATION ET DES DEFINITIONS
Textes codifiés/Cameroun/Code Minier (MAJ 2001)
PARTIE I LIVRE I Des tribunaux TITRE I De l'introduction et de l'instruction des instances. SECTION III Des ajournements.
Textes codifiés/Cameroun/Code de Procédure Civile et Commerciale
Livre I Statut du commercant Chapitre II Capacité d'exercer le commerce
Textes codifiés/OHADA/Droit commercial général (MAJ 1997)
LIVRE I STATUT DU COMMERÇANT ET DE L'ENTREPRENANT TITRE I STATUT DU COMMERÇANT CHAPITRE II CAPACITE D'EXERCER LE COMMERCE
Textes codifiés/OHADA/Droit commercial général (MAJ 2010)
CHAPITRE II CONSTITUTION DU TRIBUNAL ARBITRAL
Textes codifiés/OHADA/Droit de l'arbitrage (MAJ 2017)
Chapitre II Composition du tribunal arbitral
Textes codifiés/OHADA/Droit de l'arbitrage (MAJ 1999)
TITRE I DES COMPTES PERSONNELS DES ENTITES (PERSONNES PHYSIQUES ET PERSONNES MORALES) CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Textes codifiés/OHADA/Droit Comptable et à l'Information Financière (MAJ 2017)
Titre I Règlement préventif Chapitre I Ouverture du règlement préventif
Textes codifiés/OHADA/Procédures Collectives d'Apurement du Passif (MAJ 1998)
TITRE PRELIMINAIRE DISPOSITIONS GENERALES
Textes codifiés/OHADA/Procédures Collectives d'Apurement du Passif (MAJ 2015)
Partie I Dispositions générales sur la société commerciale Livre I Constitution de la société commerciale Titre I Définition de la société
Textes codifiés/OHADA/Droit des Sociétés Commerciales et du Groupement d'Intérêt Economique (MAJ 1997)
TITRE PRELIMINAIRE DEFINITIONS ET DOMAINE D'APPLICATION DES SURETES - AGENT DES SURETES CHAPITRE II AGENT DES SÛRETÉS
Textes codifiés/OHADA/Droit des Sûretés (MAJ 2010)